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Relogement des expulsés, de la théorie à la réalité 15/11/2013 Alter Echos En cours expulsion ; commune ; droit - accès au logement ; Plan communal du logement - plan d'ancrage
Type Article et dossier
Titre Relogement des expulsés, de la théorie à la réalité
Date 15/11/2013
Revue Alter Echos En cours
Descripteurs expulsion ; commune ; droit - accès au logement ; Plan communal du logement - plan d'ancrage
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Région wallonne : PEB et dérogation au plan communal d'aménagement du territoire 01/01/2010 Environnement et gestion. Guide pratique. PCA ; région wallonne ; permis d'urbanisme
Type Article et dossier
Titre Région wallonne : PEB et dérogation au plan communal d'aménagement du territoire
Date 01/01/2010
Revue Environnement et gestion. Guide pratique.
Descripteurs PCA ; région wallonne ; permis d'urbanisme
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Resa ter adopté, territoire en chantier 12/06/2009 Alter Echos En cours AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; permis d'urbanisme ; zone d'activité économique ; plan de secteur ; PCA
Type Article et dossier
Titre Resa ter adopté, territoire en chantier
Date 12/06/2009
Revue Alter Echos En cours
Descripteurs AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; permis d'urbanisme ; zone d'activité économique ; plan de secteur ; PCA
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Aménagement du territoire : Sombreffe - Brigitte Maroy, Echevine de l'environnement et Véronique Dailly, Conseiller en Aménagement du territoire : "L'important est de se doter d'un projet de développement" 01/02/2009 Mouvement communal En cours commune ; PCA ; DEVELOPPEMENT DURABLE - TRANSITION
Type Article et dossier
Titre Aménagement du territoire : Sombreffe - Brigitte Maroy, Echevine de l'environnement et Véronique Dailly, Conseiller en Aménagement du territoire : "L'important est de se doter d'un projet de développement"
Date 01/02/2009
Revue Mouvement communal En cours
Descripteurs commune ; PCA ; DEVELOPPEMENT DURABLE - TRANSITION
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Partenariats : moteurs de la création de logements 01/06/2008 Echos du logement (Les) En cours Plan communal du logement - plan d'ancrage ; politique régionale wallonne ; logement social
Type Article et dossier
Titre Partenariats : moteurs de la création de logements
Date 01/06/2008
Revue Echos du logement (Les) En cours
Descripteurs Plan communal du logement - plan d'ancrage ; politique régionale wallonne ; logement social
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Le plan communal d'aménagement dérogatoire : analyse des conditions de la dérogation visée à l'article 48, alinéa 2 du C.W.A.T.U.P. 01/01/2008 Aménagement - Environnement En cours PCA ; CODT
Type Article et dossier
Titre Le plan communal d'aménagement dérogatoire : analyse des conditions de la dérogation visée à l'article 48, alinéa 2 du C.W.A.T.U.P.
Date 01/01/2008
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs PCA ; CODT
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Dossier Midi : nouveau plan d'expropriation pour un quartier pauvre 21/09/2007 Alter Echos En cours PCA ; Bruxelles ; LOGEMENT ; discrimination
Type Article et dossier
Titre Dossier Midi : nouveau plan d'expropriation pour un quartier pauvre
Date 21/09/2007
Revue Alter Echos En cours
Descripteurs PCA ; Bruxelles ; LOGEMENT ; discrimination
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Accueil des Gens du voyage : quand certains élus se revendiquent hors-la-loi... 21/03/2007 Journal des communes En cours gens du voyage ; accès aux soins de santé ; sécurité sociale ; accès à l'enseignement ; PCA
Type Article et dossier
Titre Accueil des Gens du voyage : quand certains élus se revendiquent hors-la-loi...
Date 21/03/2007
Revue Journal des communes En cours
Descripteurs gens du voyage ; accès aux soins de santé ; sécurité sociale ; accès à l'enseignement ; PCA
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Le transport en commun. 01/04/2006 Cemathèque (La) Transport public ; mobilité ; PCA ; bus ; trafic autoroutier ; tram ; train ; métro
Type Article et dossier
Titre Le transport en commun.
Date 01/04/2006
Revue Cemathèque (La)
Descripteurs Transport public ; mobilité ; PCA ; bus ; trafic autoroutier ; tram ; train ; métro
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L'ordonnance du 17 juillet 2003 portant le Code bruxellois du logement : de l'obligation de louer un logement décent au droit de gestion publique. 01/04/2004 Aménagement - Environnement En cours droit - accès au logement ; sécurité ; Législation ; expulsion ; Plan communal du logement - plan d'ancrage
Type Article et dossier
Titre L'ordonnance du 17 juillet 2003 portant le Code bruxellois du logement : de l'obligation de louer un logement décent au droit de gestion publique.
Date 01/04/2004
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs droit - accès au logement ; sécurité ; Législation ; expulsion ; Plan communal du logement - plan d'ancrage
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