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Task force CODT : l'union des villes et communes de Wallonie relaye les attentes de ses membres 11/2020 Mouvement communal CODT ; Développement territorial
Type Article et dossier
Titre Task force CODT : l'union des villes et communes de Wallonie relaye les attentes de ses membres
Date 11/2020
Revue Mouvement communal
Descripteurs CODT ; Développement territorial
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L'habitat léger en dix questions 05/2020 Mouvement communal habitat permanent ; CODT
Type Article et dossier
Titre L'habitat léger en dix questions
Date 05/2020
Revue Mouvement communal
Descripteurs habitat permanent ; CODT
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L'impact du Code wallon du développement territorial sur le travail des communes en matière de logement 07/2018 Echos du logement (Les) En cours CODT ; permis d'urbanisme ; Qualité du logement ; commune
Type Article et dossier
Titre L'impact du Code wallon du développement territorial sur le travail des communes en matière de logement
Date 07/2018
Revue Echos du logement (Les) En cours
Descripteurs CODT ; permis d'urbanisme ; Qualité du logement ; commune
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Le CoDT : avis de tempête sur la jurisprudence du Conseil d'Etat relative au permis d'urbanisme? 06/2018 Aménagement - Environnement En cours CODT ; Doctrine
Type Article et dossier
Titre Le CoDT : avis de tempête sur la jurisprudence du Conseil d'Etat relative au permis d'urbanisme?
Date 06/2018
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs CODT ; Doctrine
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CoDT - Premières réformes - les trois décrets du 16 novembre 2017 - Infraction de maintien et habitat permanent 03/2018 Aménagement - Environnement En cours habitat permanent ; CODT
Type Article et dossier
Titre CoDT - Premières réformes - les trois décrets du 16 novembre 2017 - Infraction de maintien et habitat permanent
Date 03/2018
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs habitat permanent ; CODT
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La régularisation des infractions urbanistiques - Evolutions 003/2018 Aménagement - Environnement En cours CODT ; Doctrine
Type Article et dossier
Titre La régularisation des infractions urbanistiques - Evolutions
Date 003/2018
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs CODT ; Doctrine
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Le Plan de Secteur : la valeur sûre du CoDT 11/2017 Lettre des CCAT (La) plan de secteur ; CODT
Type Article et dossier
Titre Le Plan de Secteur : la valeur sûre du CoDT
Date 11/2017
Revue Lettre des CCAT (La)
Descripteurs plan de secteur ; CODT
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L'impact du Code wallon de Développement territorial (CoDT) sur la police du logement 09/2017 Aménagement - Environnement En cours CODT ; LOGEMENT ; Urbanisme ; habitat permanent
Type Article et dossier
Titre L'impact du Code wallon de Développement territorial (CoDT) sur la police du logement
Date 09/2017
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs CODT ; LOGEMENT ; Urbanisme ; habitat permanent
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Participation : quelles évolutions avec le CoDT ? 07/2017 Lettre des CCAT (La) AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; participation citoyenne ; CODT
Type Article et dossier
Titre Participation : quelles évolutions avec le CoDT ?
Date 07/2017
Revue Lettre des CCAT (La)
Descripteurs AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; participation citoyenne ; CODT
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Du CWATUPE au CoDT (en passant par le CoDT 2014) - Brève présentation du CoDT adopté par le décret du 20 juillet 2016 06/2017 Aménagement - Environnement En cours CODT ; Planification AT ; Foncier - Remembrement ; permis d'urbanisme
Type Article et dossier
Titre Du CWATUPE au CoDT (en passant par le CoDT 2014) - Brève présentation du CoDT adopté par le décret du 20 juillet 2016
Date 06/2017
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs CODT ; Planification AT ; Foncier - Remembrement ; permis d'urbanisme
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