Alexandrie
Documentation et archives privées

Recherche simple

Recherche sur le titre



Page : 1 / 6
Afficher détails
La prise en compte de la mobilité dans la gestion des dossiers d'urbanisme 01/11/2002 Mouvement communal mobilité ; Urbanisme ; permis d'urbanisme ; permis de lotir ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; stationnement ; sécurité routière ; commune
Type Article et dossier
Titre La prise en compte de la mobilité dans la gestion des dossiers d'urbanisme
Date 01/11/2002
Revue Mouvement communal
Descripteurs mobilité ; Urbanisme ; permis d'urbanisme ; permis de lotir ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; stationnement ; sécurité routière ; commune
Fermer Fermer

Afficher détails
Les changements d'affectation soumis à permis d'urbanisme : une synthèse des règles applicables dans les trois régions 01/09/2010 Aménagement - Environnement En cours permis d'urbanisme ; Législation ; politique régionale
Type Article et dossier
Titre Les changements d'affectation soumis à permis d'urbanisme : une synthèse des règles applicables dans les trois régions
Date 01/09/2010
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs permis d'urbanisme ; Législation ; politique régionale
Fermer Fermer

Afficher détails
Décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général (D.A.R.) : arrêt de la cour de justice de l'Union européenne du 18 octobre 2011 01/11/2011 Environnement et gestion. Guide pratique. Législation ; Cour de justice européenne ; permis d'environnement ; permis d'urbanisme
Type Article et dossier
Titre Décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général (D.A.R.) : arrêt de la cour de justice de l'Union européenne du 18 octobre 2011
Date 01/11/2011
Revue Environnement et gestion. Guide pratique.
Descripteurs Législation ; Cour de justice européenne ; permis d'environnement ; permis d'urbanisme
Fermer Fermer

Afficher détails
"Radar, mensonges et éoliennes" : et la palme revient à... 06/2014 Environnement et technique Archivée énergie éolienne ; permis d'urbanisme
Type Article et dossier
Titre "Radar, mensonges et éoliennes" : et la palme revient à...
Date 06/2014
Revue Environnement et technique Archivée
Descripteurs énergie éolienne ; permis d'urbanisme
Fermer Fermer

Afficher détails
Du CWATUPE au CoDT (en passant par le CoDT 2014) - Brève présentation du CoDT adopté par le décret du 20 juillet 2016 06/2017 Aménagement - Environnement En cours CODT ; Planification AT ; Foncier - Remembrement ; permis d'urbanisme
Type Article et dossier
Titre Du CWATUPE au CoDT (en passant par le CoDT 2014) - Brève présentation du CoDT adopté par le décret du 20 juillet 2016
Date 06/2017
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs CODT ; Planification AT ; Foncier - Remembrement ; permis d'urbanisme
Fermer Fermer

Afficher détails
L'impact du Code wallon du développement territorial sur le travail des communes en matière de logement 07/2018 Echos du logement (Les) En cours CODT ; permis d'urbanisme ; Qualité du logement ; commune
Type Article et dossier
Titre L'impact du Code wallon du développement territorial sur le travail des communes en matière de logement
Date 07/2018
Revue Echos du logement (Les) En cours
Descripteurs CODT ; permis d'urbanisme ; Qualité du logement ; commune
Fermer Fermer

Afficher détails
Le pouvoir d'appréciation du juge sur les mesures de réparation en matière d'urbanisme 01/01/2014 Aménagement - Environnement En cours AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; permis d'urbanisme
Type Article et dossier
Titre Le pouvoir d'appréciation du juge sur les mesures de réparation en matière d'urbanisme
Date 01/01/2014
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; permis d'urbanisme
Fermer Fermer

Afficher détails
Mort et vie des charges d'urbanisme en Région de Bruxelles-Capitale 03/2015 Aménagement - Environnement En cours permis d'urbanisme ; région de Bruxelles-Capitale ; Doctrine
Type Article et dossier
Titre Mort et vie des charges d'urbanisme en Région de Bruxelles-Capitale
Date 03/2015
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs permis d'urbanisme ; région de Bruxelles-Capitale ; Doctrine
Fermer Fermer

Afficher détails
Le décret du 24 mai 2007 relatif aux infractions et aux sanctions en matière d'urbanisme 01/12/2008 Aménagement - Environnement En cours AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; permis d'urbanisme
Type Article et dossier
Titre Le décret du 24 mai 2007 relatif aux infractions et aux sanctions en matière d'urbanisme
Date 01/12/2008
Revue Aménagement - Environnement En cours
Descripteurs AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - PATRIMOINE ; permis d'urbanisme
Fermer Fermer

Afficher détails
Au regard de la réglementation relative à la PEB : la nouvelle procédure de délivrance des permis d'urbanisme 01/06/2010 Mouvement communal permis d'urbanisme ; URE ; commune
Type Article et dossier
Titre Au regard de la réglementation relative à la PEB : la nouvelle procédure de délivrance des permis d'urbanisme
Date 01/06/2010
Revue Mouvement communal
Descripteurs permis d'urbanisme ; URE ; commune
Fermer Fermer

Catégorisation par Nature

Besoin d'un renseignement?

N'hésitez pas à nous contacter au +32 81/24.23.00 ou via info.alexandrie@etopia.be

Motoris√© par Alexandrie - ©